Marie-Thérèse Bélier

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(pub gratuite)

De: Bélier (Marie-Thérèse), épouse Riffaud
Objet:
agent administratif de deuxième classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Rochechouart
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Rochechouart"
suppleant
cessation de fonction
17 Décembre 199817/12/1998
De: Belier (Marie-Thérèse), épouse Riffaud
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance de Rochechouart
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Rochechouart"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.